L'annexe de l'arrêté du 23 juin 2009 susvisé est ainsi modifiée :
I. ― Le dernier alinéa du paragraphe 2 relatif à l'examen échographique : Mesures de la clarté nucale et de la longueur cranio-caudale est ainsi modifié :
A. ― Les mots : « ou en imagerie médicale » sont supprimés ;
B. ― Les mots : « des années 1994-1995 » sont remplacés par les mots : « de l'année 1997 » ;
C. ― Après la première phrase, il est inséré une phrase ainsi rédigée :
« Les médecins spécialistes en radiologie et imagerie médicale ayant débuté l'exercice de l'échographie obstétricale à partir de l'année 1997 doivent être titulaires du diplôme interuniversitaire (DIU) d'échographie en gynécologie obstétrique ou doivent avoir validé le module optionnel du DIU d'échographie générale » ;
D. ― Les mots : « Les médecins généralistes et les autres médecins spécialistes » sont remplacés par les mots : « Les autres médecins spécialistes et les médecins généralistes ».
II. ― Au dernier alinéa du paragraphe 4. 1 relatif au calcul de risque et au paragraphe 4. 3 relatif au suivi, après le mot : « supérieur », sont insérés les mots : « ou égal ».