Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2010 relatif à la radiation de produits de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2010 relatif à la radiation de produits de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, de la liste des produits et prestations remboursables, dans la rubrique « Valves cardiaques », sont radiés les produits suivants :