Article 3 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2010 relatif à l'inscription des produits de nutrition orale et entérale destinés aux enfants à la section 5, chapitre 1er, titre Ier de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)

A compter du 1er mars 2011, le produit actuellement pris en charge sous le code 1175931 est supprimé.