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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 février 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et chanvre))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 février 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et chanvre))


Dans les arrêtés suivants :
― arrêté du 6 avril 1998, article 1er, pour les variétés Marylin ;
― arrêté du 16 décembre 2004, article 1er, pour les variétés Suzanne ;
― arrêté du 3 mars 2006, article 1er, pour les variétés Sofie,
dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » : au lieu de : « Landbouwbureau Wiersum BV (NL) », lire : « WIERSUM PLANTBREEDING B.V. (NL) ».