Article 9 AUTONOME (Arrêté du 9 février 2010 fixant les modalités d'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique)

Les onze membres élus du conseil scientifique se répartissent comme suit :
― trois membres élus par les personnels relevant du collège A1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège A2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège C.