2.1.4 Ichtyofaune
Méthode ou principes d'échantillonnage :
Norme européenne décrivant une méthode normalisée pour l'échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants : EN 14757.
En marge de l'échantillonnage piscicole, des prélèvements d'écailles (ou otolithes ou équivalent) pourront être réalisés pour établir une banque d'information qui servira à terme à affiner la relation classe de taille/âge (à mettre en place progressivement).
Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
EN 14757.
2.2 Eléments physico-chimiques
2.2.1 Conditions générales
Paramètres :
Paramètres sur eau mesurés in situ
Groupe 1. ― Transparence, température, oxygène dissous et saturation O2 dissous, pH, conductivité, (chlorophylle a par fluorimétrie si possible).
Paramètres mesurés au laboratoire sur eau brute
Groupe 2. ― DBO5, NKj, P total, MEST, turbidité, chlorophylle a, phéopigments.
Groupe 3. ― Chlorures, sulfates, bicarbonates, calcium, magnésium, sodium, potassium, dureté TH, TA/TAC.
Paramètres mesurés en laboratoire sur eau filtrée (à travers un filtre de porosité 0,45 micromètre ou par tout autre traitement préliminaire équivalent)
Groupe 2 bis. ― NH4+, NO3-, NO2-, PO4³-, COD, silice dissoute.
Paramètres mesurés en laboratoire sur les sédiments
Eau interstitielle :
Groupe 4. ― PO4³-, P total, NH4+
Phase solide :
Groupe 5. ― Carbone organique total, azote organique, P total, perte au feu, granulométrie.
Groupe 6. ― Aluminium, fer, manganèse.
Paramètres mesurés en laboratoire sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètre ou par tout autre traitement préliminaire équivalent
Groupe 7. ― Substances de l'état chimique et polluants spécifiques de l'état écologique
Paramètres mesurés en laboratoire sur le biote
Groupe 7. ― Substances de l'état chimique et polluants spécifiques de l'état écologique pour lesquels des normes ont été établies sur le biote.
Fréquence d'analyse et période de prélèvement :
Fréquence par plan de gestion : 1 fois ;
Période de prélèvement : selon les paramètres ― modalités de suivi à adapter pour les plans d'eau d'altitude.
Groupes 1 et 2 : mêmes périodes que le phytoplancton.
Groupe 3 : 1 fois par an (fin d'hiver).
Groupes 4, 5 et 6 : 1 fois par an (de préférence, fin d'été).
Méthode ou principes d'échantillonnage et de mesures :
Les prélèvements et les mesures in situ sont réalisés au niveau de la colonne d'eau correspondant au secteur de plus grande profondeur du plan d'eau.
Mesures in situ et prélèvements sur eau brute :
― transparence au disque de Secchi ;
― température, pH, conductivité, (chlorophylle a par fluorimétrie), oxygène dissous et taux de saturation en oxygène dissous : profils verticaux sur la colonne d'eau (une mesure tous les mètres a minima) ;
― autres paramètres : une mesure et un prélèvement intégrés dans la zone trophogène (2,5 fois la transparence), une mesure et un prélèvement de fond.
Des prélèvements et mesures supplémentaires seront nécessaires pour les plans d'eau profonds (profondeur maximale ¹ 15 m) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 46 du 24/02/2010 texte numéro 8
Prélèvement sur sédiment :
Au carottier ou à la benne. Dans un souci de représentativité des échantillons et pour avoir un volume suffisant à analyser, 3 prélèvements élémentaires sont nécessaires a minima pour confectionner un échantillon. Les 5 à 10 centimètres supérieurs de chaque prélèvement élémentaire de sédiment sont introduits dans 2 flacons : un flacon plastique ou verre d'1 litre destiné à l'analyse du sédiment et de l'eau interstitielle et un bocal en verre de 0,5 litre rempli sans bulle d'air et bouché hermétiquement destiné à l'analyse des phosphates de l'eau interstitielle.
Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons
Conformément aux normes en vigueur.
2.3 Eléments hydromorphologiques
Régime hydrologique
Paramètres :
Quantité et dynamique du débit, niveau d'eau(estimation du marnage, mesure d'une cote), temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines.
Méthode de description ou de mesure :
En l'absence d'information sur le temps de séjour et sa variabilité annuelle, des mesures de débits seront réalisées à deux périodes hydrologiques différentes sur les principaux tributaires. Débit moyen entrant et débit moyen sortant, temps de séjour moyen, variabilité annuelle du temps de séjour.
Conditions morphologiques
Paramètres :
Bathymétrie générale, structure des rives, substrats.
Méthode de description ou de mesure :
Formes générales de la cuvette (identification des zones littorales et profondes) ;
Altération des rives (pourcentage de linéaire artificialisé...) ;
Utilisation possible du Lake Habitat Survey.
Fréquence d'investigation :
Une fois par plan de gestion, mais prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
Période d'investigation :
Toute l'année.
Types de masses d'eau concernés :
Tous.
A N N E X E V I
FRÉQUENCES MINIMALES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE
DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 46 du 24/02/2010 texte numéro 8
A N N E X E V I I
DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME
DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
A. ― Densités minimales
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 46 du 24/02/2010 texte numéro 8
B. ― Paramètres et fréquences
|
Physico-chimie in situ |
Température |
|
|
Conductivité |
|
|
pH |
|
|
Potentiel d'oxydo-réduction (Eh) |
|
|
Oxygène dissous |
|
Eléments majeurs |
Hydrogéno carbonates (HCO3-) |
|
|
Carbonates (CO3²-) |
|
|
Chlorures (Cl-) |
|
|
Sulfates (SO4²-) |
|
|
Calcium (Ca²+) |
|
|
Magnésium (Mg²+) |
|
|
Sodium (Na+) |
|
|
Potassium (K+ ) |
|
Matières organiques oxydables |
Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide |
|
|
Carbone organique dissous (COD) |
|
Matières en suspension |
Turbidité |
|
|
Fer total |
|
|
Manganèse total |
|
Minéralisation et salinité |
Dureté totale |
|
|
Silicates (SiO2) |
|
|
Fluorures (F-) |
|
Composés azotés |
Nitrates (NO3-) |
|
|
Ammonium (NH4+) |
|
Micropolluants minéraux |
Antimoine (Sb) |
|
|
Arsenic (As) |
|
|
Bore (B) |
|
|
Cadmium (Cd) |
|
|
Chrome total (Cr tot) |
|
|
Cuivre (Cu) |
|
|
Cyanures (CN-) |
|
|
Mercure (Hg) |
|
|
Nickel (Ni) |
|
|
Plomb (Pb) |
|
|
Sélénium (Se) |
|
|
Zinc (Zn) |
|
Micropolluants organiques Environnement rural |
Organochlorés : ― lindane ou HCH, ― métolachlore, ― métazachlore |
|
Environnement rural ou industriel/urbain |
Organoazotés : ― atrazine, ― simazine, ― déséthyl atrazine, ― déséthylsimazine, ― terbuthylazine |
|
Environnement rural ou industriel/urbain |
Urées substituées : ― diuron, ― isoproturon, ― chlortoluron |
|
Environnement industriel et/ou urbain |
Composés organo-halogénés volatils (COV) : ― tétrachloroéthylène, ― trichloroéthylène ou trichloroéthène, ― chloroforme, ― tétrachlorure de carbone, ― 1,1,1 trichloroéthane |
|
Autres paramètres à considérer en fonction de la masse d'eau |
― Composés organophosphorés, ― Composés organostanniques, ― Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables, ― Produits biocides et phytopharmaceutiques ― Listes de pesticides établies par les groupes régionaux chargés des phytosanitaires (listes SIRIS régionales) |
|
Physico-chimie in situ |
Température |
|
|
Conductivité |
|
|
pH |
|
|
Potentiel d'oxydo-réduction (Eh) |
|
|
Oxygène dissous |
|
Eléments majeurs |
Hydrogéno carbonates (HCO3-) |
|
|
Carbonates (CO3²-) |
|
|
Chlorures (Cl-) |
|
|
Sulfates (SO4²-) |
|
|
Calcium (Ca²+) |
|
|
Magnésium (Mg²+) |
|
|
Sodium (Na+) |
|
|
Potassium (K+) |
|
Matières organiques oxydables |
Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide |
|
|
Carbone organique dissous (COD) |
|
Matières en suspension |
Turbidité |
|
|
Fer total |
|
|
Manganèse total |
|
Minéralisation et salinité |
Dureté totale |
|
|
Silicates (SiO2) |
|
Composés azotés |
Nitrates (NO3-) |
|
|
Ammonium (NH4+) |
|
Micropolluants organiques |
― Famille des triazines (+ métabolites) ― Famille des urées substituées ― Substances identifiées au niveau régional |
A N N E X E V I I I
MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui, soit sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I, 1°, c, de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, soit d'un contrôle de surveillance, sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.
Les points de contrôle sont sélectionnés comme suit :
― pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes, des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
― pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes, des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
― pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes, des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.
Ainsi, les masses d'eau sont suivies :
― soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
― soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.
Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :
― dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions sur la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation. Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.
Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.
― dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions sur la masse d'eau considérée.
Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.
En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :
1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et plus généralement de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;
2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin.
3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.
A N N E X E I X
MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
I. ― Principes généraux
A. ― Sélection des éléments de qualité et paramètres
Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
Après la mise en œuvre des programmes de mesures, le suivi porte d'abord sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions sont contrôlés lorsqu'une amélioration de ces éléments est constatée.
La vérification du retour au bon état ou au bon potentiel s'effectue avec l'ensemble des éléments de qualité pertinents pour le type considéré, évalués en un point représentatif de l'état de la masse d'eau, conformément à l'arrêté prévu à l'article R. 212-18 du code de l'environnement.
B. ― Sélection des fréquences
|
ELÉMENT DE QUALITÉ |
COURS D'EAU |
PLAN D'EAU |
EAUX DE TRANSITION |
EAUX CÔTIÈRES |
|---|---|---|---|---|
|
Biologique |
|
|
|
|
|
Phytoplancton |
6 mois |
6 mois |
6 mois |
6 mois |
|
Autre flore aquatique |
3 ans |
3 ans |
3 ans |
3 ans |
|
Macro-invertébrés |
3 ans |
3 ans |
3 ans |
3 ans |
|
Poissons |
3 ans |
3 ans |
3 ans |
|
|
Hydromorphologique |
|
|
|
|
|
Continuité |
6 ans |
|
|
|
|
Hydrologie |
Continu |
1 mois |
|
|
|
Morphologie |
6 ans |
6 ans |
6 ans |
6 ans |
|
Physico-chimique |
|
|
|
|
|
Température |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
|
Bilan d'oxygène |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
|
Salinité |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
|
|
Nutriments |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
|
Etat d'acidification |
3 mois |
3 mois |
|
|
|
Autres polluants |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
3 mois |
|
Substances prioritaires |
1 mois |
1 mois |
1 mois |
1 mois |
II. - Paramètres et éléments de qualité
à suivre par type d'eaux à titre indicatif
Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.
A. - Eaux côtières (toutes façades)
|
TYPE DE PRESSION |
PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS de qualité à suivre |
|||
|---|---|---|---|---|
|
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu « eutrophisation » |
Eléments physico-chimiques : le suivi dans la masse d'eau n'est pas pertinent pour les eaux côtières (1) |
|||
|
|
Eléments biologiques : phytoplancton ou macroalgues |
|||
|
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu « pollution par les substances toxiques » |
Eléménts chimiques : substance(s) de l'état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l'état écologique |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques de substrat meuble |
|||
|
Emprises et constructions littorales : enjeu « destruction d'habitats côtiers » |
Eléments hydromorphologiques : inventaire et surface des emprises |
|||
|
|
Eléments biologiques : à préciser ultérieurement |
|||
|
Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : « enjeu pression physique » |
Eléments biologiques : angiospermes |
|||
|
Espèces exotiques envahissantes |
Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes) |
|||
|
|
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante |
|||
|
(1) Selon les cas, un suivi des tributaires (évaluation des flux) peut être nécessaire. |
||||
B. - Eaux de transition
de type fleuves et estuaires (toutes façades)
|
TYPE DE PRESSION |
PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS de qualité à suivre |
|||
|---|---|---|---|---|
|
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse |
Eléments physico-chimiques : bilan d'oxygène, nutriments, particules en suspension |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes (rejets de nutriments uniquement), ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement) |
|||
|
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse |
Paramètres chimiques : substance(s) de l'état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l'état écologique |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques |
|||
|
Dégradation thermique |
Eléments physico-chimiques : température, oxygène |
|||
|
|
Eléments biologiques : phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité seulement), ou macrophytes, ou macro-invertébrés benthiques |
|||
|
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit) |
Eléments hydromorphologiques : quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques ou poissons |
|||
|
Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve) |
Eléments hydromorphologiques : ― indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...) ― indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion) |
|||
|
Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières) |
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques, ou poissons |
|||
|
Erosion des sols |
Eléments hydromorphologiques : colmatage |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques, ou poissons |
|||
|
Espèces exotiques envahissantes |
Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes) |
|||
|
|
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante |
|||
C. - Eaux de transition de lagunes méditerranéennes
|
TYPE DE PRESSION |
PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS de qualité à suivre |
|||
|---|---|---|---|---|
|
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu « eutrophisation » |
Eléments physico-chimiques : oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total |
|||
|
|
Eléments biologiques : phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) |
|||
|
|
Eléments biologiques : macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques de substrat meuble |
|||
|
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu « pollution par les substances toxiques » |
Eléments chimiques : substance(s) de l'état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l'état écologique |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques de substrat meuble |
|||
|
Pressions sur l'hydromorphologie |
Eléments hydromorphologiques : à préciser ultérieurement |
|||
|
|
Eléments biologiques : à préciser ultérieurement |
|||
|
Espèces exotiques envahissantes |
Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes) |
|||
|
|
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante |
|||
D. - Cours d'eau
|
TYPE DE PRESSION |
PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS de qualité à suivre |
|||
|---|---|---|---|---|
|
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse |
Eléments physico-chimiques : bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau |
|||
|
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse |
Paramètres : substance(s) de l'état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l'état écologique (a) |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés ou diatomées |
|||
|
Pollution par acidification |
Eléments physico-chimiques : acidification |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés ou diatomées |
|||
|
Dégradation thermique |
Eléments physico-chimiques : température |
|||
|
|
Eléments biologiques : diatomées ou macrophytes |
|||
|
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit) |
Eléments hydromorphologiques : quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés ou poissons |
|||
|
Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve) Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières) |
Eléments hydromorphologiques : indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...) |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés ou poissons |
|||
|
Erosion des sols |
Eléments hydromorphologiques : colmatage |
|||
|
|
Eléments biologiques : macro-invertébrés ou poissons |
|||
|
Espèces exotiques envahissantes |
Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes) |
|||
|
|
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante |
|||
|
(a) Les substances de l'état chimique sont suivies dans l'eau et, en complément, dans les sédiments si ce support est pertinent. Les polluants spécifiques de l'état écologique sont suivies dans le support le plus pertinent. |
||||
E. - Plans d'eau
Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau est réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur l'ensemble des éléments de qualité de l'annexe ID.
Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état et du type de masse d'eau.
Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce(s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).
Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).
A N N E X E X
MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES
Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (1°, c) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.
Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;
2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.
A N N E X E X I
FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS
DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :
a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;
b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;
c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.