Article 6 AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2010 portant création de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)

La première session d'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.