Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2010 modifiant l'arrêté du 16 mars 2004 portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age-Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges)

Au premier alinéa de l'article 2 du même arrêté, les mots : « par le directeur de chacun des quatre musées du Moyen Age, de la Renaissance, de la céramique et Adrien-Dubouché » sont remplacés par les mots : « par le directeur de chacun des trois musées du Moyen Age, de la Renaissance, et Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique ».
Au quatrième alinéa (2°) du même article, les mots : « de la céramique et Adrien-Dubouché » sont remplacés par les mots : « et Adrien-Dubouché et le directeur du département du patrimoine et des collections de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique ».