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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 4 novembre 1982 modifié portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de certains établissements culturels en Italie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 4 novembre 1982 modifié portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de certains établissements culturels en Italie)


L'arrêté du 4 novembre 1982 modifié susvisé instituant des régies d'avances et des régies de recettes auprès des établissements culturels français en Italie est modifié au 1er janvier 2010 comme suit :
Au titre Ier, article 1er, au titre II, articles 2 et 3, et au titre III, article 4 :
Supprimer :
« Centre culturel français de Catane ;
Centre culturel français de Gênes ;
Centre culturel français de Rome ;
Centre culturel français de Turin ;
Centre Jean Bérard (Naples) ».