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Article AUTONOME (Arrêté du 8 février 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

A N N E X E
(8 inscriptions)

I. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 346 880 9 6	ACICLOVIR CRISTERS 200 mg, comprimés (B/25) (laboratoires CRISTERS)
34009 346 319 5 5	FOSINOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE CRISTERS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 346 322 6 6	FOSINOPRIL HYDROCHLOROTHIAZIDE CRISTERS 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires CRISTERS)
34009 384 193 5 1	VALACICLOVIR ACTAVIS 500 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/112) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)

II. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
― traitement des douleurs chroniques d'origine cancéreuse, intenses ou rebelles aux antalgiques, en cas de douleurs stables.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 392 134 4 6	FENTANYL TEVA25 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 392 135 0 7	FENTANYL TEVA50 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 392 137 3 6	FENTANYL TEVA75 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 393 149 5 2	FENTANYL TEVA100 microgrammes/heure, dispositif transdermique en sachet (B/5) (laboratoires TEVA SANTE)