La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans cette annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision n° 2001-578 du 20 novembre 2001 susvisée, pour la diffusion de son programme dans les zones de Lavoute-sur-Loire et Saint-Didier-en-Velay 1.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 4 février 2010.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place, après accord entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la société Métropole Télévision.