Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2010 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2010)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2010 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2010)



A N N E X E I




NUMÉRO

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2010 (EN TONNES)
en mer Méditerranée

QUOTA 2010 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest

160035

OUED SOUSS

2

0

308341

JUANICO LUCIEN RAFAEL

42

0

314949

SAINTE BERNADETTE 2

94

0

669329

GERARD LUC 3

49

0

781462

JEAN MARIE CHRISTIAN 3

83

0

819508

CAP HORIZON

47

0

819516

JEAN LOUIS RAPHAEL. 2

57

0

819527

JEAN MARIE CHRISTIAN 4

83

0

819571

JANVIER GIORDANO

54

0

819572

ANNE ANTOINE 2

50

0

859076

SAINT SOPHIE FRANCOIS 2

77

0

860730

VILLE D'ARZEW 2

46

0

863686

CHRISDERIC II

50

0

900236

GERARD LUC IV

53

0

900265

JEAN MARIE CHRISTIAN 6

122

0

900270

JEAN MARIE CHRISTIAN 7

122

0

900271

RAYMOND ELISE III

51

0

914221

MARCAL 3

53

0

914222

SALVADOR PIERRE JOSE

50

0

914223

PROVENCE COTE D'AZUR

51

0

916344

GERALD JEAN III

50

0

916346

SAINT ANTOINE MARIE II

93

0

916469

GERALD JEAN IV

46

0

923751

CISBERLANDE 5

52

0

923752

SAINT SOPHIE FRANCOIS 3

76

0

924860

ERIC MARIN

50

0

924880

VILLE D'AGDE IV

50

0

925310

JANVIER LOUIS RAPHAEL

46

0

 

Total

1 699

0


A N N E X E I I





QUOTA 2010 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude
45° Ouest

QUOTA 2010 (EN TONNES)
en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

3

0

Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

38

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

13

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

36

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1

0

Réserve nationale

101

 

Total

202

0