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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare)


L'annexe de l'arrêté du 22 décembre 2009 susvisé est complétée afin de prendre en compte les organismes suivants : Institut national hyperbare et Institut de management des activités hyperbares.