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Article AUTONOME (Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement)

II-3. Plans d'eau d'origine anthropique obtenus
par creusement ou aménagement d'une digue

Hormis les types « plan d'eau vidangé à intervalle régulier » et « plan d'eau généralement non vidangé mais à gestion hydraulique contrôlée », le libellé des types énumérés ci-dessous contient les caractéristiques des masses d'eau associées aux types et se suffit donc à lui-même pour classer les masses d'eau en fonction de ces types.

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 27 du 02/02/2010 texte numéro 2

Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.

A N N E X E 3
TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU LITTORALES
I. ― Eléments constitutifs du classement
des masses d'eau par types
I-1. Masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche
et de la mer du Nord

Pour ces masses d'eau, les critères de classement concernent :
― pour les eaux de transition, la salinité, le marnage, le mélange, le pourcentage de la masse d'eau couvert par la zone intertidale, le débit, la surface du bassin versant, la surface de l'estuaire et la turbidité ;
― pour les eaux côtières, le marnage, la profondeur, la vitesse du courant, l'exposition aux vagues, le temps de résidence, le mélange, les deux principaux substrats et le pourcentage de la masse d'eau couvert par la zone intertidale.
Neuf types de masses d'eau de transition et dix-sept types de masses d'eau côtière sont ainsi définis pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord.

I-2. Masses d'eau de la Méditerranée

Pour ces masses d'eau, un nombre plus faible de types sont définis : trois pour les eaux de transition et neuf pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer :
En ce qui concerne le mélange, le « critère de stratification » tel que défini par Simpson et Hunter n'est pas applicable. Tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles.
La limite de 25 psu (unité pratique de salinité) permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. En raison de l'échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires (ensemble des éléments permanents conditionnant le panache du Rhône : principalement, bathymétrie et rugosité du fond) et influence la zone comprise entre le cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de l'Espiguette.
En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu (unité pratique de salinité) n'a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité.
La notion de courants résiduels de marée n'a pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l'échelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure.
Enfin, la profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la Côte d'Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence d'un large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse.

II. ― Types et caractéristiques des masses d'eau
permettant le classement par types

Les types ainsi définis et les caractéristiques des masses d'eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux ci-après :

II-1. Masses d'eau de transition

Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord :

TYPE		CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE
Code du type	Libellé du type	Salinité	Marnage	Mélange	Zone intertidale	Débit	Surface bassin versant	Surface estuaire	Turbidité
T1	Petit estuaire à grande zone intertidale, moyennement à fortement salé, faiblement à moyennement turbide	Mésohalin à polyhalin	Mésotidal à macrotidal	Mélangé		Faible	Petite	Petite	Faible à moyenne
T2	Grand port macrotidal	Polyhalin	Macrotidal	Partiellement stratifié	< 50 %	Faible	Moyenne	Petite	Faible
T3	Petit estuaire à petite zone intertidale et à faible turbidité	Mésohalin à polyhalin	Mésotidal	Mélangé	< 50 %	Faible	Petite	Petite	Faible
T4	Estuaire mésotidal, très peu salé et à débit moyen	« Eau douce »	Mésotidal	Mélangé	< 50 %	Moyen	Moyenne	Petite à grande	Faible à fort
T5	Estuaire, petit ou moyen, macrotidal, fortement salé, à débit moyen	Polyhalin	Macrotidal	Partiellement stratifié		Moyen	Petite à moyenne	Petite à moyenne	Faible à moyenne
T6	Grand estuaire très peu salé et à fort débit	« Eau douce »	Mésotidal	Mélangé	< 50 %	Fort	Grande	Grande	Forte à très forte
T7	Grand estuaire moyennement à fortement salé et à fort débit	Mésohalin à polyhalin	Mésotidal	partiellement stratifié	< 50 %	Fort	Grande	Grande	Forte à très forte
T8	Petit estuaire à petite zone intertidale et à turbidité moyenne à forte	Mésohalin à polyhalin	Mésotidal	Mélangé à partiellement stratifié	< 50 %	Faible	Petite	Petite	Moyenne à forte
T9	Petit estuaire à grande zone intertidale fortement salé et peu turbide	Polyhalin	Mésotidal à macrotidal	Mélangé		Faible	Petite	Petite	Faible

Pour les masses d'eau de la Méditerranée :

TYPE		CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU
Code du type	Libellé du type	Renouvellement	Profondeur	Substrat
T10	Lagunes méditerranéennes	Faible	< 30 m	Vaseux
T11	Delta du Rhône	Moyen	< 30 m	Sableux
T12	Bras du Rhône	Fort	< 30 m	Patchwork gravier et sable

II-2. Masses d'eau côtières

Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord :

TYPE		CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE
Code du type	Libellé du type	Marnage	Profondeur	Vitesse du courant	Exposition aux vagues	Temps de résidence	Mélange	Substrat	Substrat complémentaire	Zone intertidale
C1	Côte rocheuse, méso à macrotidale, peu profonde	Mésotidal à macrotidal	Faible	De 1 à 3 nœuds	Modérément exposé à exposé	Moyen à court	Mélangé à partiellement stratifié	Galets et rochers	Sable et sédiment mixte	Moins de 50 %
C2	Masse d'eau au large, rocheuse et profonde	Mésotidal	Moyenne à grande	< 3 nœuds	Exposé	Moyen à long	Stratifié à partiellement stratifié	Galets et rochers		Moins de 50 %
C3	Côte vaseuse modérément exposée	Mésotidal à macrotidal	Faible	< 3 nœuds	Modérément exposé	Moyen à long	Mélangé à partiellement stratifié	Vaseux	Sable et graviers	Moins de 50 %
C4	Côte vaseuse exposée	Mésotidal	Faible	< 1 nœud	Exposé	Long	Stratifié	Vaseux		Moins de 50 %
C5	Lac marin	Mésotidal	Faible	< 1 nœud	Abrité	Moyen	Mélangé	Vase sable et gravier		Moins de 50 %
C6	Côte principalement sableuse très exposée	Mésotidal	Faible	< 3 nœuds	Très exposé	court à moyen	Mélangé à partiellement stratifié	Sable et graviers	Galets et rochers	Moins de 50 %
C7	Côte à grande zone intertidale et à dominante vaseuse	Mésotidal à macrotidal	Faible	< 3 nœuds	Abrité	Moyen à long	Partiellement stratifié	Mixte avec une dominante vase	Présence de rochers	Plus de 50 %
C8	Côte sableuse mésotidale mélangée	Mésotidal	Faible	De 1 à 3 nœuds	Modérément exposé	Moyen	Mélangé	Sable et graviers		Moins de 50 %
C9	Côte à dominante sableuse macrotidale mélangée	Macrotidal	Faible	< 3 nœuds	Abrité à modérément exposé	Moyen à long	Mélangé	Sable et graviers		Moins de 50 %
C10	Côte sableuse partiellement stratifiée	Mésotidal à macrotidal	Faible	< 3 nœuds	Modérément exposé à exposé	Court à long	Partiellement stratifié	Sable et graviers		Moins de 50 %
C11	Côte principalement sableuse macrotidale	Macrotidal	Faible	< 3 nœuds	Abrité à modérément exposé	Court à moyen	Mélangé à partiellement stratifié	Sable et graviers	Galets, rochers et sédiment mixte	Moins de 50 %
C12	Côte vaseuse abritée	Mésotidal	Faible	De 1 à 3 nœuds	Abrité	Long	Mélangé à partiellement stratifié	Vaseux		Moins de 50 %
C13	Côte sableuse stratifiée	Mésotidal à macrotidal	Faible	< 1 nœud	Abrité à exposé	Moyen à long	Stratifié	Sable et graviers		Moins de 50 %
C14	Côte rocheuse mésotidale peu profonde	Mésotidal	Faible	< 3 nœuds	Exposé	Moyen à long	Stratifié à partiellement stratifié	Galets et rochers		Moins de 50 %
C15	Côte rocheuse macrotidale profonde	Macrotidal	Moyenne à grande		Modérément exposé à exposé	Court à moyen	Mélangé	Galets et rochers	Sable et sédiment mixte	Moins de 50 %
C16	Rade de Cherbourg (macrotidale, profonde, à sédiments mixtes)	Macrotidal	Moyenne à grande	De 1 à 3 nœuds	Exposé	Court	Mélangé	Sédiments mixtes		Moins de 50 %
C17	Côte à grande zone intertidale et à mosaïque de substrat	Macrotidal	Faible	< 3 nœuds	Abrité à modérément exposé	Moyen à long	Partiellement stratifié	Mosaïque de substrat	Sable et graviers	Plus de 50 %

Pour les masses d'eau de la Méditerranée :

TYPE		CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE
Code du type	Libellé du type	Renouvellement	Profondeur	Substrat
C18	Côte rocheuse languedocienne et du sud de la Corse	Moyen	Moyenne	Faciès sédimentaire et grossier
C19	Côte sableuse languedocienne	Moyen	Faible	Faciès sableux
C20	Golfe de Fos et rade de Marseille	Moyen	Moyenne	Faciès envasé
C21	Côte Bleue	Moyen	Moyenne	Faciès hétérogène sédimentaire et vaseux
C22	Des calanques de Marseille à la baie de Cavalaire	Fort	Moyenne	Faciès sédimentaire et sableux
C23	Littoral nord-ouest de la Corse	Fort	Moyenne	Faciès hétérogène sédimentaire et vaseux
C24	Du golfe de Saint-Tropez à Cannes et littoral ouest de la Corse	Fort	Grande	Faciès hétérogène sédimentaire et vaseux
C25	Baie des Anges et environs	Fort	Grande	Faciès envasé
C26	Côte sableuse est de la Corse	Fort	Grande	Faciès sédimentaire et sableux

Dans les tableaux de la présente annexe, les termes employés ont la signification suivante :
Salinité (unité utilisée : psu [unité pratique de salinité]) :
« Eau douce » : < 0,5 (très peu salé)
Oligohaline : de 0,5 à 5 ― 6 (peu salé)
Mésohaline : de 5 ― 6 à 18 ― 20 (moyennement salé)
Polyhaline : de 18 ― 20 à 30 (fortement salé)
Euhaline : > 30 (totalement salé)
Marnage (Amplitude moyenne des marées de printemps [astronomique]) :
Microtidal : < 1 m
Mésotidal : de 1 à 5 m
Macrotidal : > 5 m
Exposition aux vagues :
Extrêmement exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale (îles, petit fond) sur plus de 1 000 km, eaux profondes proches de la côte (courbe isobathe à 50 m dans les 300 m).
Très exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale, du type îles ou petits fonds, sur au moins plusieurs centaines de kilomètres. Pas de bas-fonds de moins de 50 m dans les 300 m de la côte. Dans certaines zones, on pourra également trouver des sites exposés sur des pans de côte ne faisant pas face aux vents dominants mais où des vents forts avec longueur de fetch élevée sont fréquents.
Exposé : le vent dominant est côtier, mais avec un certain degré de protection dû à la présence de larges zones littorales de petit fond ou autres obstacles ou avec une ouverture réduite (< 90°) aux eaux libres. Ces pans de côte ne sont généralement pas exposés à des houles fortes ou régulières. Le site peut également ne pas être exposé aux vents dominants là où des vents forts avec longueur de fetch élevé sont fréquents.
Modérément exposé : ces sites comprennent généralement des côtes libres ne faisant pas face aux vents dominants et avec une longueur de fetch réduite, mais où les vents forts peuvent être fréquents.
Abrité : sur ces sites, la longueur de fetch et/ou l'ouverture aux eaux libres sont réduites. Les côtes peuvent être exposées aux vents dominants, mais avec une courte longueur de fetch, par ex. 20 km, ou avec de vastes zones de petit fond sur le littoral ; elles peuvent aussi ne pas être tournées vers les vents dominants.
Très abrité : sur ces sites, des longueurs de fetch supérieures à 20 km sont peu probables (sauf à travers un détroit) et la côte n'est pas exposée aux vents dominants, ou est protégée par des obstacles littoraux du type récifs ou battures, ou est totalement fermée.
Profondeur :
Faible : < 30 m
Moyenne : de 30 à 50 m
Grande : > 50 m
Débit moyen :
Faible : < 100 m³
Moyen : entre 100 et 500 m³
Fort : > 500 m³
Surface du bassin versant :
Petit : < 5 000 km²
Moyen : entre 5 000 et 50 000 km²
Grande : > 50 000 km²
Surface de l'estuaire :
Petit : < 50 km²
Moyenne : entre 50 et 100 km²
Grande : > 100 km²
Turbidité :
Faible : < 200 NTU
Moyenne : entre 200 et 800 NTU
Forte : > 800 NTU
Renouvellement (Méditerranée) :
Le renouvellement des eaux est déterminé directement par le courant résiduel qui caractérise le mouvement à long terme d'une particule d'eau au-delà du cycle lié au mouvement alternatif de la marée. Les trajectoires résiduelles ont été utilisées dans la mesure du possible pour séparer les différentes zones alors que le module du courant a permis d'évaluer la capacité de renouvellement de ces zones. Les trois classes correspondent aux limites du module du courant résiduel :
Faible : < 0,02 m/s
Moyen : entre 0,02 et 0,04 m/s
Fort : > 0,04 m/s
Substrat (Méditerranée) :
Le faciès « envasé » correspond à des zones homogènes envasées ;
Le faciès « sableux » correspond à des zones homogènes sableuses ;
Le faciès « hétérogène sédimentaire et vaseux » correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones envasées ;
Le faciès « hétérogène sédimentaire et grossier » correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes grossières ;
Le faciès « hétérogène sédimentaire et sableux » correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes sableuses.
Temps de résidence :
Court : quelques jours ;
Modéré : quelques semaines ;
Long : quelques mois à quelques années.

A N N E X E 4
TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU SOUTERRAINE
I. ― Méthode de classement
des masses d'eau souterraine par types

Les masses d'eau souterraine sont classées en un nombre restreint de types suivant leur comportement hydraulique essentiellement lié à leur lithologie. Chaque type de masses d'eau souterraine présente des caractéristiques similaires en terme de règles de délimitation, de modalités de gestion et de réseaux de mesure.

I-1. Typologie des caractéristiques principales

Ces types sont composés en premier lieu de six classes :

CLASSES DE MASSES D'EAU SOUTERRAINE
Code de classe	Libellé de classe
DS	Dominante sédimentaire non alluviale
A	Alluvial
EV	Edifice volcanique
S	Socle
IP	Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne
IL	Système imperméable localement aquifère

I-1 a Dominante sédimentaire non alluviale :
Les masses d'eau souterraine associées à cette classe, formées de couches sédimentaires non alluviales généralement d'extension régionale comprennent un (monocouche) ou plusieurs (multicouche) systèmes aquifères en liaison hydraulique étroite. Ces masses d'eau peuvent être libres, captives ou comporter des parties libres et des parties captives. Essentiellement à porosité d'interstice, elles comprennent aussi parfois des secteurs karstiques. Elles peuvent, dans des cas très particuliers, être redélimitées pour des questions de pression. Elles sont principalement localisées dans les grands bassins sédimentaires non ou peu tectonisés et dans certaines zones métamorphiques ayant un comportement hydraulique similaire.
I-1 b Alluvial :
Les masses d'eau souterraine associées à cette classe, identifiées par une lithologie spécifique différente de celle de l'encaissant, sont caractérisées par une connexion globalement forte avec un cours d'eau. Cependant, cette connexion peut être variable dans le temps et dans l'espace. Ces masses d'eau présentent :
― en général un fort contraste de perméabilité avec l'encaissant ;
― ou, parfois, un contraste dans les caractéristiques chimiques des eaux avec l'encaissant ;
― ou encore, parfois, des zones où existent des prélèvements importants (captages pour l'alimentation en eau potable mais aussi pour l'irrigation et l'industrie) susceptibles d'influer significativement sur les niveaux et les débits actuels ou prévisionnels des cours d'eau (et donc sur les écosystèmes d'eau de surface liés).
Les masses d'eau alluviales sont généralement libres mais peuvent être localement captives. Elles sont généralement monocouches mais peuvent comprendre plusieurs entités aquifères superposées en liaisons hydrauliques étroites.
I-1 c Edifice volcanique :
Un édifice volcanique tertiaire ou quaternaire, généralement de plus de 100 km², ayant conservé une géométrie, une morphologie ou une structure volcanique identifiables constitue une masse d'eau de la classe « édifice volcanique ». Les écoulements souterrains y sont considérés comme libres même si localement il existe des niveaux captifs dans les alluvions sous-jacentes aux laves. Les édifices volcaniques autres que ceux répondant aux conditions de la première phrase sont associées à la classe des masses d'eau souterraine sur lesquelles ils reposent.
I-1 d Socle :
Les masses d'eau souterraine associées à cette classe sont identifiées par une lithologie spécifique caractérisée en surface par un horizon altéré (altérites : réservoir de stockage) discontinu reposant sur un substratum fracturé de lithologie indifférenciée constituant un horizon perméable en grand mais à perméabilité fortement variable. Les écoulements superficiels sont prépondérants par rapport aux écoulements souterrains. Certaines masses d'eau ayant une lithologie différente de celle du socle mais ayant un comportement de milieu fissuré peuvent être associées à la classe « socle » : il s'agit par exemple des masses d'eau comprenant des formations très anciennes comme les formations du Carbonifère du nord et de l'est de la France.
I-1 e Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne :
Les masses d'eau souterraine associées à cette classe correspondent aux domaines intensément plissés des zones de montagne récemment tectonisées (principalement les Alpes et les Pyrénées). Elles sont composées d'une alternance d'entités aquifères et imperméables de lithologie de taille et d'extension très variables. Elles sont caractérisées par des variations rapides de lithologie et d'épaisseur en liaison avec les accidents tectoniques propres à ces zones montagneuses. Les masses d'eau de ce type sont généralement de grande taille.
Les massifs de socle et les principaux domaines sédimentaires inclus dans ces masses d'eau sont délimités en tant que masses d'eau spécifiques, respectivement dans les classes « socle » et « Dominante sédimentaire non alluviale », lorsqu'ils sont le siège d'enjeux ou de pressions importantes.
I-1 f Système imperméable localement aquifère :
Les masses d'eau souterraine associées à cette classe correspondent à des formations sédimentaires peu ou pas aquifères en grand, renfermant de petits aquifères disjoints, disséminés.

I-2. La typologie se décline ensuite
selon la nature des écoulements

Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c'est le cas le plus général, avoir une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s).
Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d'eau avec « parties libres et captives associées » ou, et c'est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d'eau distinctes, les unes libres et l'autre ou les autres captives.

NATURE DES ÉCOULEMENTS
Code	Libellé
EL	Entièrement libre
EC	Entièrement captif
ML	Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres
MC	Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs

Dans tous les cas, la distinction entre les parties libres et captives est essentielle pour appréhender le mode d'alimentation de la masse d'eau : infiltration efficace dans la zone d'affleurement ou drainance majoritaire pour les nappes captives. Ces modalités de recharge impliquent des durées de renouvellement des réserves souterraines très différentes : quelques mois à moins de cent ans pour les nappes libres, quelques milliers à dizaines de milliers d'années pour les nappes captives. Ces différences impliquent des modalités de gestion très différentes.
Le type d'une masse d'eau souterraine correspond au final à l'association de la classe et de la nature des écoulements relatives à la masse d'eau considérée.

II. ― Typologie par caractéristiques secondaires

La qualification des masses d'eau souterraine se décline enfin selon des caractéristiques secondaires s'appliquant à tout ou partie d'une masse d'eau. Elles n'impliquent pas de redélimitation systématique de la masse d'eau. Ces caractéristiques sont :
― la présence d'une karstification active ;
― la présence d'une frange littorale (en relation avec le risque d'intrusion saline) ;
― la nécessité de regrouper des aquifères disjoints.

II-1. La présence de karstification

Le caractère karstique est attribué aux masses d'eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d'eau de ce type sont caractérisées par la présence de zones de surface d'une extrême vulnérabilité et des écoulements souterrains particulièrement rapides.

II-2. La présence d'une frange littorale

Les masses d'eau côtière et insulaire en relation avec l'eau de mer peuvent, en raison d'une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages d'alimentation en eau potable), induire un risque d'intrusion saline des aquifères.

II-3. La nécessité de regrouper des aquifères disjoints

Le regroupement d'entités hydrogéologiques disjointes dans l'espace mais appartenant au même type de masses d'eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression peut être utilisé pour constituer une masse d'eau dite regroupée. Par exemple, des entités disjointes horizontalement à l'image des plaines alluviales des côtiers méditerranéens ou des entités disjointes verticalement peuvent, lorsqu'elles renferment des aquifères de faible extension sans enjeu ou captage d'alimentation en eau potable ne former qu'une seule masse d'eau que l'on distinguera par le caractère regroupé.
En revanche, le caractère « regroupé » ne sera pas utilisé pour les masses d'eau de type socle dans le cas de regroupement de bassins versants contigus et pour les masses d'eau de type imperméable localement aquifère (qui regroupent de fait des petits aquifères) pour lesquelles ce caractère est implicite.

III. ― Définitions applicables à la présente annexe

Monocouche/multicouche :
Une masse d'eau souterraine est dite monocouche lorsqu'elle comprend un seul système aquifère. Une masse d'eau souterraine est dite multicouche lorsqu'elle comprend plusieurs systèmes aquifères en liaisons hydrauliques étroites.
Système aquifère :
Un système aquifère est une entité hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur.
Aquifère :
Formation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage...).
Lithologie :
Nature des roches formant une couche géologique.
Karstification :
La karstification est le phénomène résultant de la dissolution de roches carbonatées (calcaires, dolomies) par l'eau rendue acide par le dioxyde de carbone.
Encaissant :
Ce sont les limites externes de la formation aquifère. Au-delà, on quitte l'aquifère pour d'autres formations géologique. Il est composé d'un mur (la base de l'aquifère également appelé substratum) qui est en règle générale imperméable et d'un toit (au dessus de l'aquifère) qui peut être absent, (l'aquifère affleure la surface des terrains naturels), perméable ou imperméable (cf. captif, libre).
Horizon ou couche aquifère :
Constitué par une couche sédimentaire de roches perméables : son extension horizontale est généralement grande par rapport à son extension verticale et l'écoulement de la nappe souterraine qu'il comporte peut être considéré comme bidimensionnel.
Substratum :
Les aquifères sont limités à leur partie supérieure par un toit et à leur partie inférieure par un mur que l'on nomme substratum. Le substratum est toujours une formation imperméable
Perméable en grand :
Une formation géologique peut être imperméable à l'échelle de l'échantillon mais être perméable à l'échelle régionale grâce aux fissures ou diaclases qui parcourent le massif ; c'est par exemple le cas des calcaires, des formations de socle...
Nappe libre :
Nappe à surface libre, comprise dans un aquifère qui comporte une zone non saturée de caractéristiques semblables à celles de la zone saturée et une zone de fluctuation.
Nappe captive :
Nappe ou partie de nappe, sans surface libre, donc soumise en tous points à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et dont la surface piézométrique est supérieure au toit de l'aquifère, à couverture moins perméable, qui la contient.
Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c'est le cas le plus général, avoir une ou des parties libres et une ou des parties captives. Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d'eau avec « parties libres et captives associées » ou, et c'est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d'eau distinctes, les unes libres et l'autre ou les autres captives.

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MÉTHODE ET CRITÈRES POUR L'IDENTIFICATION PRÉVISIONNELLE DES MASSES D'EAU DE SURFACE ARTIFICIELLES ET FORTEMENT MODIFIÉES
La présente annexe vise à présenter les principes encadrant l'identification prévisionnelle des masses d'eau ayant une forte probabilité d'être désignées ultérieurement comme « masses d'eau de surface artificielles et fortement modifiées (MEFM-MEA) » dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Une liste de masses d'eau doit ainsi être établie dans l'état des lieux visé à l'article R. 212-3 du code de l'environnement, sur la base de laquelle seront ultérieurement menées les études permettant de confirmer que les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement sont réunies.
1. Principes généraux.
L'identification prévisionnelle des MEFM-MEA intègre :
― les modifications physiques des masses d'eau susceptibles d'empêcher l'atteinte du bon état écologique mentionné au 1° du IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
― la réversibilité de ces modifications physiques ;
― les conséquences éventuelles qu'auraient, sur l'environnement ou les activités mentionnées au 1° du II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement, les actions nécessaires à l'atteinte ou au maintien du bon état écologique.
Sont écartées de l'identification prévisionnelle les masses d'eau qui, bien qu'ayant subi des modifications physiques ou bien qu'ayant été créées par l'activité humaine, peuvent de manière évidente :
― atteindre le bon état écologique mentionné au 1° du IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
― être restaurées sans remettre en cause l'une des activités mentionnées au 1° du II de l'article R. 212-11 du même code ;
― être restaurées sans incidence négative sur l'environnement au sens large.
De même, sont écartées les masses d'eau :
― ayant subi des modifications de l'hydrologie n'induisant pas d'impact notable sur la morphologie de ces masses d'eau ;
― qui, bien qu'ayant subi des modifications physiques ou bien qu'ayant été créées par l'activité humaine, sont en bon état ou très bon état écologiques ;
― où seule une partie de celles-ci a subi des modifications physiques ;
― sur lesquelles des actions sont en cours, devant conduire à l'atteinte du bon état écologique.
Ces critères d'identification prévisionnelle n'ont pas vocation à se substituer aux avis d'experts. Ils fournissent aux experts un cadre permettant de garantir une certaine harmonisation dans l'appréciation des situations rencontrées sur l'ensemble du territoire national.
Cela dit, dans tous les cas, si des données biologiques sont en contradiction, dans un sens comme dans l'autre, avec les évaluations faites sur la base des modifications physiques, les indications fournies par les données biologiques doivent primer. De plus, ne sont à retenir que les informations liées aux seules modifications physiques des masses d'eau. Par conséquent, si des données biologiques indiquent un mauvais état écologique dû à des altérations autres que morphologiques, les masses d'eau concernées ne doivent pas être identifiées prévisionnellement comme « masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées ».
Si l'application des critères ou les avis d'experts ne permettent pas de trancher, les masses d'eau concernées sont à identifier prévisionnellement comme « masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées ». L'étape ultérieure de désignation en MEFM-MEA dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) doit permettre de statuer sur la nature des masses d'eau concernées.
2. Reconquête des milieux d'eaux vives.
Au cours des dernières décennies, beaucoup d'aménagements qui ont été faits sur les cours d'eau ont conduit au ralentissement de la vitesse d'écoulement de l'eau (par exemple, les cours d'eau canalisés, les retenues de barrages, et les très nombreux biefs à l'amont de seuils ou de petits barrages). De la sorte, les milieux d'eaux vives se sont raréfiés. Or ces milieux ont un grand intérêt, notamment du fait que leurs capacités d'auto-épuration sont supérieures à celles de milieux plus stagnants. Aussi, afin de respecter au mieux l'esprit de la directive-cadre sur l'eau du 23 octobre 2000, une orientation générale de reconquête de ces milieux d'eaux vives doit être poursuivie.
Une question doit être préalablement résolue, à savoir la possibilité ou non (aspects techniques et économiques à considérer) de reconquérir des milieux d'eaux vives. L'objectif n'est pas, non plus, de reconquérir en « eaux vives » tous les milieux qui ont subi des modifications.
En conséquence, même si les milieux d'eaux plus stagnantes créés par les aménagements précédemment cités présentent un état satisfaisant, et si aucune activité mentionnée au 1° du II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement ne justifie ce ralentissement de l'écoulement de l'eau, les masses d'eau n'ont pas à être identifiées prévisionnellement en « fortement modifiées ».
Il est à noter que la directive-cadre sur l'eau du 23 octobre 2000 fournit un argument supplémentaire pour justifier la reconquête de ces milieux : la nécessité de la continuité écologique.
Par ailleurs, en cas de difficultés pour la restauration des milieux, la possibilité de recourir à des reports d'échéance pour l'atteinte du bon état ou à des objectifs dérogatoires, mentionnés respectivement aux V et VI de l'article L. 212-1 du code de l'environnement, pourra être examinée.
3. Masses d'eau modifiées ou créées par des activités passées.
De nombreuses masses d'eau, physiquement modifiées ou créées par des activités qui ont aujourd'hui cessé, vont nécessiter une restauration pour atteindre le bon état écologique.
En effet, ces activités n'ayant plus cours, les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement ne sont pas réunies. Les masses d'eau concernées ne peuvent donc pas être identifiées prévisionnellement comme « masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées », à moins que la restauration elle-même n'induise de nouveaux impacts environnementaux.
Si la restauration s'avère impossible ou conduit à des coûts disproportionnés, des échéances plus lointaines peuvent être fixées conformément au V de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ou des objectifs dérogatoires peuvent être déterminés conformément au VI du même article.
4. Cas des zones humides et des zones de marais.
Les zones humides ne sont pas des masses d'eau au sens du présent arrêté. De même, les réseaux de drains souvent rencontrés dans les systèmes de marais ne sont pas, non plus, à considérer comme des masses d'eau. Ces deux cas ne sont donc pas concernés par la présente annexe.
En fait, les systèmes de marais, tels que la Camargue ou le Marais poitevin, sont composés, d'une part de masses d'eau de catégories différentes (masses d'eau cours d'eau et masses d'eau plans d'eau) et, d'autre part, de zones humides. Seules les masses d'eau pourront éventuellement être identifiées, à titre prévisionnel, comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées.
Toutefois, la situation des zones humides peut influer sur l'état des masses d'eau et réciproquement. S'il s'avère que les masses d'eau d'un système de marais ne sont pas en bon état écologique et que les mesures de restauration nécessaires à l'atteinte du bon état écologique peuvent avoir un impact négatif sur les zones humides, l'identification prévisionnelle en masse d'eau fortement modifiée est possible. En effet, dans ce cas, les modifications à apporter aux caractéristiques hydromorphologiques des masses d'eau pour obtenir un bon état écologique pourraient avoir des incidences négatives importantes sur l'environnement au sens large, en l'occurrence, les zones humides.
5. Cas de milieux anthropisés et à intérêt écologique reconnu.
Certaines masses d'eau, modifiées ou créées par l'homme, peuvent néanmoins présenter un intérêt écologique reconnu. Or l'objectif à atteindre est le bon état écologique, c'est-à-dire l'état des masses d'eau peu modifiées par l'homme. L'intérêt écologique de ces masses d'eau pourrait donc être remis en cause, à moins d'invoquer le fait que les modifications à apporter aux caractéristiques hydromorphologiques de ces masses d'eau pour obtenir un bon état écologique auraient des incidences négatives importantes sur l'environnement au sens large, en l'occurrence, sur les masses d'eau elles-mêmes. Ces cas devront donc faire l'objet d'un argumentaire particulier pour l'identification prévisionnelle en masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.
Dans ces cas très particuliers, les études socio-économiques ne sont pas pertinentes pour justifier le fait que ces masses d'eau sont considérées comme fortement modifiées. Ces milieux doivent donc aussi être considérés à part lors de la désignation définitive. Un argumentaire adapté à ces cas est par conséquent nécessaire pour justifier la désignation comme masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.
6. Cas des masses d'eau côtières et de transition.
Les activités et pressions prises en compte pour l'identification prévisionnelle en masses d'eau côtière et de transition fortement modifiées et artificielles sont listées ci-après :
― ports et chenaux d'accès ;
― aménagements gagnés sur la mer ;
― protection et/ou artificialisation du trait de côte ;
― immersion de déblais de dragages ;
― permis miniers d'extraction de granulats ;
― cultures marines à l'origine de dépôts (tables ou bouchots) ;
― pêche à la coquille Saint-Jacques ;
― interruption de la continuité hydraulique (il s'agit des interruptions consécutives à des endigages, barrages, barrages effaçables implantés dans les estuaires, fjords ou annexes hydrauliques alimentant des marais) ;
― estuaires chenalisés.