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Article AUTONOME (Décision n° 2009-939 du 24 novembre 2009 modifiant et complétant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6)

Article AUTONOME (Décision n° 2009-939 du 24 novembre 2009 modifiant et complétant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6)



A N N E X E S



A N N E X E I
RÉSEAU R 6



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
ZONE DU SITE
CANAL (2)
POLARISATION
OBSERVATIONS

AUXI-LE-CHATEAU
Agglomération
21
H
(1)

AVESNES-SUR-HELPE
Agglomération
21
V
(1)(3)

BOULOGNE-SUR-MER
Agglomération
37
H
(1)

FREVENT
Agglomération
21
H
(1)

MARCONNE
Agglomération
21
H
(1)

MERCK-SAINT-LIEVIN
Agglomération
21
H
(1)

MONTCAVREL
Agglomération
21
H
(1)

SAINT-POL-SUR-TERNOISE
Agglomération
21
H
(1)

(1) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(2) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ―1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(3) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.


A N N E X E I I
RÉSEAU R 6



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
ZONE DU SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL
POLARISATION

BOULOGNE-SUR-MER
Mont Lambert
277
8 kW
37
H

DUNKERQUE
Mont des Cats
343
13 kW
21
H

LILLE
Bouvigny
493
80 kW
21
H

LILLE
Lambersart
108
1 kW
21
H

MAUBEUGE
Rousies
230
1 kW
21
H

VALENCIENNES
Marly
142
1 kW
21
H


Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
Rendement de code : 3/4.
Intervalle de garde : 1/8.


A N N E X E I I I
RÉSEAU R 6



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
ZONE DU SITE
CANAL (2)
POLARISATION
OBSERVATIONS

AUXI-LE-CHATEAU
Agglomération
21
H
(1)

AVESNES-SUR-HELPE
Agglomération
21
V
(1)(2)

BOULOGNE-SUR-MER
Agglomération
37
H
(1)

FOURMIES
Agglomération
21
H
(1)(2)

FREVENT
Agglomération
21
H
(1)

LE TOUQUET
Agglomération
21
H
(1)(2)

MARCONNE
Agglomération
21
H
(1)

MERCK-SAINT-LIEVIN
Agglomération
21
H
(1)

MONTCAVREL
Agglomération
21
H
(1)

SAINT-POL-SUR-TERNOISE
Agglomération
21
H
(1)

(1) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. La hauteur d'antenne et la PAR maximale seront précisées par l'opérateur dans le dossier de numérisation avant autorisation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
(2) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.


Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
Rendement de code : 3/4.
Intervalle de garde : 1/8.