Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2009 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball)

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er janvier 2010, pour une période de quatre ans, au centre de formation (secteur masculin) relevant de la SASP UJAP Quimper 29.