Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2009 relatif à l'agrément d'un centre de formation de rugby)

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 10 janvier 2010, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Aviron Bayonnais Rugby.