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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)


L'article 6 de l'arrêté du 2 juin 2008 susvisé est ainsi rédigé :
« Le brevet de second mécanicien est également délivré aux candidats qui :
― satisfont aux dispositions de l'article 2 ci-dessus ; et
― ont acquis les deux modules « tronc commun » et « énergie-propulsion » de la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande ; et
― justifient avoir accompli douze mois de navigation effective, en qualité d'officier breveté dans le service machine, dans les conditions fixées par l'arrêté du 1er juillet 1999 susvisé. »