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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2010 portant autorisation du 13e rallye Monte-Carlo historique)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2010 portant autorisation du 13e rallye Monte-Carlo historique)


Le 13e rallye Monte-Carlo historique, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du 29 janvier au 3 février 2010, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aude, Doubs, Drôme, Gard, Hérault, Isère, Jura, Haute-Loire, Marne, Haute-Marne, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Savoie, Vaucluse, Territoire de Belfort.