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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 13 janvier 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 13 janvier 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Dans les arrêtés suivants :
― arrêté du 22 décembre 2004 susvisé :
― article 1er, pour les variétés Cordiale ;
― arrêté du 23 mars 2009 susvisé :
― article 1er, pour les variétés Granary,
dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Cambridge Plant Breeding Twyford Limited (GB) », lire : « KWS UK LIMITED (GB) ».