Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Luprime.
Dactyle fourrage : Athos, Foly.
Fléole des prés : Barfleo.
Fétuque élevée fourrage : Belfine, Carmine, Fuego, Jordane, Seine, Soni.
Ray-grass anglais fourrage : Bargala, Brital, Carrera, Delphin, Gladio, Herbal, Herbie, Impresario, Kerval, Ohio, Roderick, Tivoli, Ventoux.
Ray-grass d'Italie alternatif : Barspirit, Jivet, Labelle, Libonus, Prompt, Shoot.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Caballo, Domino, Modesto, Prestyl.
Ray-grass hybride : Antal, Fleurial, Sirène.
Légumineuses fourragères :
Lotier : Upstart.
Luzerne : Daisy, Marina, Meldor, Sanditi, Sitel, Vermont.
Sainfoin : Albion.
Trèfle blanc : Alice, Menna, Milton, Tivoli.
Trèfle violet : Diper, Jonas, Karim, Tedi.
Vesce commune d'hiver : Platine, Polca, Safran.
Vesce commune de printemps : Carole, Catarina, Topaze.
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Asterix, Borneo, Tomahawk, Villageoise.
Fétuque ovine : Quatro, Spartan.
Fétuque rouge demi-traçante : Baroyal.
Fétuque rouge gazonnante : Bargreen, Belleaire.
Fétuque rouge traçante : Mystic.
Paturin commun : Sabre.
Paturin des prés : Saskia.
Ray-grass anglais gazon : Ace, Action, Amiral, Barmona, Brio, Caddy, Carnac, Delaware, Faveur, Greenway, Margarita, Orval, Verdi.