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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares)


L'annexe III de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au II, pour la mention A, l'alinéa : « Brevet de plongée capacitaire-niveau 4 décerné par les membres du comité consultatif pour l'enseignement de la plongée ; » est remplacé par les alinéas suivants :
« Brevet de plongeur de niveau 4 capacitaire délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) ;
« Brevet de plongeur 3 étoiles (certifié à l'étranger) délivré par la Confédération mondiale de activités subaquatique (CMAS) ;
« Brevet de guide de palanquée délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ;
« Les attestations de niveau 4 délivrées par l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP) ou le Syndicat national des moniteurs de plongée (SNMP)».
2° Au II, pour la mention B, l'alinéa : « Brevet de plongée capacitaire-niveau 4 » est remplacé par les alinéas suivants :
« Brevet de plongeur de niveau 4 capacitaire délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) ;
« Brevet de plongeur 3 étoiles (certifié à l'étranger) délivré par la Confédération mondiale de activités subaquatique (CMAS) ;
« Brevet de guide de palanquée délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ;
« Les attestations de niveau 4 délivrées par l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP) ou le Syndicat national des moniteurs de plongée (SNMP) ».
3° Au II, pour la mention C, les mots : « Paris-V » sont remplacés par les mots : « Paris ».