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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 26 août 2009 relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire)

A N N E X E

1° Les dispositions relatives à la solubilité et aux solvants de l'annexe I de l'arrêté du 26 août 2009 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
Solubilité : soluble dans l'eau.
Solvants : pas plus de 5 000 mg / kg d'éthanol, pas plus de 200 mg / kg de méthanol sur la base de la matière sèche.
2° A l'annexe II de l'arrêté du 26 août 2009 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :

DENRÉES ALIMENTAIRES	DOSES MAXIMALES D'EMPLOI (exprimées en rébaudioside A)
Boissons non alcoolisées ― boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg / l
― boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	600 mg / l
Desserts et produits similaires ― desserts aromatisé à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 000 mg / kg
― préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 000 mg / kg
― desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 000 mg / kg
― desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 000 mg / kg
― desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 000 mg / kg
― desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	1 000 mg / kg
― glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	800 mg / kg
Confiseries ― confiseries sans sucres ajoutés	1 000 mg / kg
― micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	10 000 mg / kg
― pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés	2 000 mg / kg
― confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	2 000 mg / kg
― confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	2 000 mg / kg
― pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
― gommes à mâcher sans sucres ajoutés	5 500 mg / kg
Autres produits Cidre et poiré :	600 mg / l
― bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1, 2 %	600 mg / l
― « Bière de table / Tafelbier / Table Beer » (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf « Obergäriges Einfachbier »	600 mg / l
― bières ayant une acidité minimalle de 30 mill-équivalents exprimée en NaOH	600 mg / l
― bières brunes de type oud bruin	600 mg / l
― bière à valeur énergétique réduite	600 mg / l
― boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	600 mg / l
― boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume	600 mg / l
― fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite ou sans sucre ajouté	1 000 mg / kg
― préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	1 000 mg / kg
― conserves de fruits et légumes aigres douces	600 mg / kg
― conserves et semi-conserves aigres douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	600 mg / l
― Feinkostsalat	350 mg / kg
― moutarde	350 mg / kg
― denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé	800 mg / kg
― aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé	1 000 mg / kg
― compléments alimentaires liquides	600 mg / kg
― compléments alimentaires solides	2 000 mg / kg
― compléments alimentaires à base de vitamines et / ou éléments minéraux sous forme de sirop, ou à mâcher	5 500 mg / kg
― édulcorants de table	Bonnes pratiques de fabrication