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Article AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))

Article AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))



Par arrêté du ministre de la défense en date du 28 décembre 2009 et à compter du 4 janvier 2010, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :
Ajouter :
« L'adjudant-chef Bouchard (Marc), au commissariat administratif de l'armée de terre, à Vincennes (Val-de-Marne) ».