Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 décembre 2009 portant radiation des spiromètres SPIRODOC et SPIROTEL de la société RDSM au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Les produits « SPIRODOC » et « SPIROTEL », commercialisés par l'entreprise RDSM et respectivement inscrits sous les codes 1140039 et 1183540 de la liste des produits et prestations remboursables (chapitre 1er du titre I), sont radiés.