Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-27 du 7 janvier 2010 modifiant le décret n° 88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur)

A l'article 14, les mots : « diplôme de troisième cycle » sont remplacés par le mot : « doctorat ».