Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 portant délégation de signature (direction des sports))

Aux I et II de l'article 2 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « Mme Fabienne BOURDAIS, inspectrice principale de la jeunesse et des sports » sont remplacés par les mots : « Mme Sylvie MOUYON-PORTE, inspectrice de la jeunesse et des sports ».