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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et de leurs équipements)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et de leurs équipements)


Dans le tableau des règles applicables de l'annexe I de l'arrêté du 2 mai 2003 susvisé, les lignes numérotées 10, 13, 18, 21 et 23 sont remplacées par les lignes ci-après :

10. Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
2009 / 67 / CE (3)
1er janvier 2010
 
53 / ECE / ONU

13. Emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière
2009 / 62 / CE
1er janvier 2010
 
 

18. Béquille
2009 / 78 / CE (1)
1er janvier 2010
 
 

21. Dispositifs de retenue pour passagers
2009 / 79 / CE (4)
1er janvier 2010
 
 

23. Identification des commandes, témoins et indicateurs
2009 / 80 / CE (2)
1er janvier 2010
 
60 / ECE / ONU