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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1790 du 31 décembre 2009 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1790 du 31 décembre 2009 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires)


Le tableau figurant à l'article 2 du décret n° 2009-18 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

GRADE

ECHELON

INDICE BRUT

Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe

Echelon unique

HE D

Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe

Echelon unique

HE C

Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe

Echelon exceptionnel (1)

HE B

 

3e échelon

HE A

 

2e échelon

1   015

 

1er échelon

966

Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe

2e échelon exceptionnel (1)

HE A

 

1er échelon exceptionnel (1)

1   015

 

4e échelon

966

 

3e échelon

884

 

2e échelon

849

 

1er échelon

840

Ingénieur principal ou officier principal

2e échelon exceptionnel (1)

930

 

1er échelon exceptionnel (1)

878

 

4e échelon

808

 

3e échelon

759

 

2e échelon

757

 

1er échelon

736

Ingénieur ou officier

Echelon exceptionnel (1)

746

 

10e échelon

720

 

9e échelon

706

 

8e échelon

694

 

7e échelon

686

 

6e échelon

676

 

5e échelon

627

 

4e échelon

576

 

3e échelon

528

 

2e échelon

457

 

1er échelon

389

(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier des corps.