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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la réception CE des tracteurs agricoles ou forestiers et de leurs systèmes, composants et entités techniques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la réception CE des tracteurs agricoles ou forestiers et de leurs systèmes, composants et entités techniques)


I. ― Les lignes n° s 1. 1 à 1. 6 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé sont remplacées par les lignes 1. 1 à 1. 6 suivantes :

1. 1
T
Masse maximale en charge (5)
74 / 151 / CEE Annexe I
2009 / 63 / CE Annexe I (8)
X
X
X

1. 2
T
Plaque d'immatriculation (5)
74 / 151 / CEE Annexe II
2009 / 63 / CE Annexe II (8)
X
X
X

1. 3
T
Réservoir de carburant
74 / 151 / CEE Annexe III
2009 / 63 / CE Annexe III (8)
X
X
X

1. 4
T
Masses d'alourdissement (5)
74 / 151 / CEE Annexe IV
2009 / 63 / CE Annexe IV (8)
X
X
X

1. 5
T
Avertisseur acoustique (2) (3)
74 / 151 / CEE Annexe V
2009 / 63 / CE Annexe V (8)
X
X
X

1. 6
T
Niveau sonore (externe) (2) (3)
74 / 151 / CEE Annexe VI
2009 / 63 / CE Annexe VI (8)
X
X
X


II. ― Les lignes n° s 2. 1 et 2. 2 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé sont remplacées par les lignes 2. 1 et 2. 2 suivantes :

2. 1
T
Vitesse maximale
74 / 152 / CEE
Annexe, point 1
2009 / 60 / CE
Annexe, point 1 (8)
X
X
X

2. 2
T
Plates-formes de chargement
74 / 152 / CEE
Annexe, point 2
2009 / 60 / CE
Annexe, point 2 (8)
X
X
X


III. ― La ligne n° 3. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 3. 1 suivante :

3. 1
T
Rétroviseurs
74 / 346 / CEE
2009 / 59 / CE (8)
X
X
X


IV. ― La ligne n° 5. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 5. 1 suivante :

5. 1
T
Dispositif de direction (2) (3)
75 / 321 / CEE
2009 / 66 / CE (8)
X
X
X


V. ― La ligne n° 6. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 6. 1 suivante :

6. 1
T
Compatibilité électromagnétique (2) (3) (5)
75 / 322 / CEE
2009 / 64 / CE (8)
X
X
X


VI. ― La ligne n° 9. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 9. 1 suivante :

9. 1
A
Niveau sonore (interne)
77 / 311 / CEE
2009 / 76 / CE (8)
X
X
X


VII. ― La ligne n° 10. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 10. 1 suivante :

10. 1
A
Protection en cas de renversement (essais dynamiques) (4)
77 / 536 / CEE
2009 / 57 / CE (8)
X
X
X


VIII. ― La ligne n° 13. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 13. 1 suivante :

13. 1
T
Installation des dispositifs d'éclairage (3)
78 / 933 / CEE
2009 / 61 / CE (8)
X
X
X


IX. ― La ligne n° 14. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 14. 1 suivante :

14. 1
T
Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuses (2) (3)
79 / 532 / CEE
2009 / 68 / CE (8)
X
X
X


X. ― La ligne n° 15. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 15. 1 suivante :

15. 1
T
Dispositifs de remorquage et de marche arrière
79 / 533 / CEE
2009 / 58 / CE (8)
X
X
X


XI. ― La ligne n° 16. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 16. 1 suivante :

16. 1
A
Protection en cas de renversement (essais statiques) (4)
79 / 622 / CEE
2009 / 75 / CE (8)
X
X
X