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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1697 du 29 décembre 2009 approuvant les statuts de la société anonyme Thermes nationaux d'Aix-les-Bains)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1697 du 29 décembre 2009 approuvant les statuts de la société anonyme Thermes nationaux d'Aix-les-Bains)


Les statuts de la société anonyme Thermes nationaux d'Aix-les-Bains annexés au présent décret sont approuvés.