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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2009 relatif au livret d'apprentissage)
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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2009 relatif au livret d'apprentissage)
L'arrêté du 23 avril 1991 relatif au livret d'apprentissage est abrogé.