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Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)

Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)


Le tableau du II de la partie A de l'annexe 5 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Carrosseries

Abréviations

Tricycles à moteur

TM

L. 5e

Tricycles de poids à vide 550 kg et puissance maximale nette CE 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

 

 

 

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur

QM

L. 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues

CYCL

L. 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CYCLM

 

CL

 

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CLTRM

Tracteurs routiers (6)

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

FOREST

 

 

 

Pour remorques.

PR REM

 

 

 

Pour semi-remorques.

PR SREM

 

 

 

Divers (non spécifiée)

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3   500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

 

 

 

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

 

 

 

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

 

 

 

Bennes céréalières.

BEN CERE

 

 

 

Bétaillère.

BETAIL

 

 

 

Casiers.

CASIERS

 

 

 

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

 

 

 

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

 

 

 

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

 

 

 

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

 

 

 

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

 

 

 

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

 

 

 

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

 

 

 

Citerne à vidange.

CIT VID

 

 

 

Citerne à eau.

CIT EAU

 

 

 

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

 

 

 

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

 

 

 

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

 

 

 

Fourgon à température dirigée.

FG TD

 

 

 

Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP

 

 

 

Bétonnière.

BETON

 

 

 

Plateau.

PLATEAU

 

 

 

Porte-bateau (x).

PTE BAT

 

 

 

Porte-fers.

PTE FER

 

 

 

Porte-voitures.

PTE VOIT

 

 

 

Savoyardes (4).

SAVOYARD

 

 

 

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

 

 

 

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

 

 

 

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3   500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

PTE ENG

 

 

 

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Semi-remorques avant-train.

SRAT

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

 

Semi-remorques routières

SREM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.
Avant-train routier.

AV TRAIN

 

 

 

Arrière-train routier.

AR TRAIN

 

 

 

Arrière-train forestier.

AR FORES

 

 

 

Forestier.

FOREST

 

 

 

Triqueballe.

TB

Remorques routières

REM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

 

Semi-remorques pour transports combinés

SRTC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

 

Remorques pour transports combinés

RETC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les REM.