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Article AUTONOME (Décision n° 2009-779 du 20 octobre 2009 complétant les décisions n°s 2003-309 du 10 juin 2003, 2005-116 du 30 mars 2005, 2005-473, 2005-475, 2005-476 et 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2)

A N N E X E I
R É S E A U R 2

PRINCIPALE VILLE desservie	ZONE DU SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne (m)	PAR maximale (kW) (1)	CANAL (6)	POLARISATION	OBSERVATIONS
AIXE-SUR-VIENNE	Agglomération			59	H	[5]
AMBAZAC	Agglomération			41	H	[5]
ANGOULEME	Est			59	V	[5]
ANGOULEME	Sud			59	H	[5]
BELVES	Agglomération			42	H	[5]
BOURGANEUF	Agglomération			31	H	[5]
BOUSSAC	Agglomération			48	H	[3][5]
CHANCELADE	Agglomération			42	H	[5]
DESCARTES	Agglomération			43	H	[5]
EYMOUTIERS	Agglomération			59	H	[5]
GRIGNOLS	Agglomération			42	H	[5]
LA BOURBOULE	Agglomération			35	H	[5]
LIGUGE	Agglomération			59	H	[5]
LIMOGES-LES-CARS	Les Cars	750	25	48	H
LISLE	Agglomération			42	H	[5]
MAREUIL	Agglomération			42	H	[5]
MONTIGNAC	Centre			48	V	[5]
MONTPON-MENESTEROL	Agglomération			42	V	[5]
SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE	Agglomération			38	V	[5]
SAINT-SAVIN-SUR-GARTEMPE	Agglomération			59	H	[5]
SAINT-CERNIN	Agglomération			48	H	[5]
SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE	Agglomération			42	H	[5]
SAINT-JUNIEN	Agglomération			59	H	[5]
SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT	Agglomération			54	H	[5]
SAINT-MARTIN-VALMEROUX	Agglomération			40	H	[5]
SAINT-SULPICE-LAURIERE	Agglomération			59	H	[5]
SAINT-VICTURNIEN	Agglomération			59	H	[2][5]
THIVIERS	Agglomération			42	V	[5]
VAL-DE-BRIANCE	Agglomération			59	H	[5]
VELZIC	Agglomération			40	H	[3][5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé. [2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone. [3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone. [5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. [6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E I I
R É S E A U R 2

PRINCIPALE VILLE desservie	ZONE DU SITE	CANAL (6)	POLARISATION	OBSERVATIONS
ARC-ET-SENANS	Agglomération	48	H	[2][5]
BAUME-LES-DAMES 1	Agglomération	48	H	[5]
BEURE	Agglomération	28	H	[5]
ETERNOZ	Agglomération	36	H	[3][4][5]
FLEUREY-SUR-OUCHE	Agglomération	50	H	[5]
FRESSE 2	Nord	48	H	[5]
ORNANS 1	Agglomération	36	H	[5]
ORNANS 2	Nord	27	H	[5]
PLOMBIERES-LES-DIJON	Agglomération	48	H	[3][5]
PONT-DE-ROIDE 1	Agglomération	48	H	[3][5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé. [2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone. [3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone. [4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés. [5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. [6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E I I I
R É S E A U R 2

PRINCIPALE VILLE desservie	ZONE DU SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne (m)	PAR maximale (kW) (1)	CANAL (6)	POLARISATION	OBSERVATIONS
BESANÇON LOMONT	Lomont	960	13	48	H	[2][4]
BESANÇON MONTFAUCON	Montfaucon	680	14	48	H	[4]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé. [2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone. [4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés. [6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E I V
R É S E A U R 2

PRINCIPALE VILLE desservie	ZONE DU SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne (m)	PAR maximale (kW) (1)	CANAL (6)	POLARISATION	OBSERVATIONS
BOURG-ARGENTAL	Agglomération			36	H	[2][5]
CHAMBERY	Mont du Chat	1 550	7	32	H	[4]
GEX	Montrond	1 610	20	44	H	[4]
GRENOBLE	Chamrousse	2 280	2,5	21	H	[4]
LE BOURG-D'OISANS	Agglomération			49	H	[5]
LOIRE	Agglomération			36	H	[5]
SAINT-MARTIN-D'URIAGE	Agglomération			21	H	[5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé. [2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone. Canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone. [4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés. [5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. [6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E V
R É S E A U R 2

PRINCIPALE VILLE desservie	ZONE DU SITE	CANAL (6)	POLARISATION	OBSERVATIONS
ABONDANCE	Agglomération	28	H	[5][4]
ALBIEZ-LE-VIEUX	Agglomération	33	H	[5][4]
ALLEVARD	Agglomération	32	H	[5][4]
ARBUSIGNY	Agglomération	45	V	[5][4]
BELLECOMBE-EN-BAUGES	Agglomération	32	H	[3][5]
BESSENAY	Agglomération	65	H	[5]
BOZEL	Agglomération	64	H	[5][4]
CALUIRE-ET-CUIRE	Agglomération	48	H	[5]
CHANAZ	Agglomération	28	H	[5]
CHATILLON-SUR-CLUSES	Agglomération	23	H	[5]
FAVERGES	Agglomération	21	H	[5][4]
FILLINGES	Agglomération	43	H	[5]
FLUMET	Agglomération	21	H	[5]
FRANGY	Agglomération	22	H	[5][4]
GENAY	Agglomération	48	H	[5]
GIEZ	Agglomération	26	V	[5]
LA CLUSAZ	Agglomération	43	H	[3][5][4]
LA GIETTAZ	Agglomération	26	H	[5]
L'ALPE-D'HUEZ	Agglomération	26	H	[2][5]
LE CHAMBON-FEUGEROLLES	Agglomération	23	H	[5]
LE REPOSOIR	Agglomération	23	H	[5][4]
LES ALLUES	Agglomération	49	H	[5]
LES CONTAMINES-MONTJOIE	Agglomération	37	H	[3][5][4]
MONSOLS	Agglomération	46	H	[5]
MONTALIEU-VERCIEU	Agglomération	59	H	[3][5]
MONT-SAXONNEX	Agglomération	44	H	[5][4]
MORZINE	Agglomération	23	H	[5][4]
NANTUA	Agglomération	36	H	[5][4]
OULLINS	Agglomération	36	H	[5]
SAMOENS	Agglomération	23	H	[5][4]
SEPTMONCEL	Agglomération	22	H	[5][4]
SERRAVAL	Agglomération	22	H	[5]
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL	Agglomération	36	H	[5]
SAINT-FORGEUX	Agglomération	43	H	[2][5]
SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE	Agglomération	22	H	[5]
SAINT-GERMAIN-DE-JOUX	Agglomération	22	H	[5][4]
SAINT-JEOIRE	Agglomération	44	H	[5][4]
SAINT-JULIEN-VOCANCE	Agglomération	53	H	[5]
SAINT-LAURENT-DU-PONT	Sud	21	H	[5]
THONES	Agglomération	43	H	[2][5]
THORENS-GLIERES	Agglomération	22	H	[5]
VACHERESSE	Agglomération	23	H	[5][4]
VIRIGNIN	Agglomération	66	H	[7][5]
VOIRON	Agglomération	21	H	[5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé. [2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone. [3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone. [4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés. [5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. [6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E V I
R É S E A U R 2

PRINCIPALE VILLE desservie	ZONE DU SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne (m)	PAR maximale (kW) (1)	CANAL (6)	POLARISATION	OBSERVATIONS
AURILLAC - LABASTIDE-DU-HAUT-MONT	Labastide-du-Haut-Mont	850	17,5	40	H	[4]
CAHORS	Agglomération			49	H	[5]
CENAC-ET-SAINT-JULIEN	Agglomération			42	H	[5]
COUZE-ET-SAINT-FRONT	Agglomération			42	H	[5]
EXCIDEUIL	Agglomération			42	H	[3][5]
LAROQUEBROU	Agglomération			56	H	[5]
LEYME	Agglomération			40	V	[5]
MONTIGNAC	Agglomération			41	H	[2][5]
NONTRON	Agglomération			42	H	[3][5]
OBJAT	Agglomération			60	H	[5]
SAINT-CERNIN	Centre			48	V	[5]
SAINT-PAUL (15)	Agglomération			48	H	[5]
TAUSSAC	Agglomération			40	V	[5]
TRELISSAC	Agglomération			41	H	[5]
TULLE	Sud			41	H	[5]
VERGT	Agglomération			42	H	[2][5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé. [2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone. [3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone. [4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés. [5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. [6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E V I I
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE desservie	ZONE DU SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne (m)	PAR maximale (kW) (1)	CANAL (6)	POLARISATION	OBSERVATIONS
PRIVAS	Crête de Blandine	1 070	0,5	49	H	[4]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé. [4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés. [6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.