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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2009 relatif à l'inscription du système d'implant cochléaire Nucleus Freedom Hybrid de la société Cochlear France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2009 relatif à l'inscription du système d'implant cochléaire Nucleus Freedom Hybrid de la société Cochlear France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », la nomenclature du code 3474655 est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

3474655
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus.
Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― HYB-BTE (FREEDOM HYBRID contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R).
― HYB-BWP (FREEDOM HYBRID boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R).
― FDM-BTE (FREEDOM contour d'oreille)
― FDM-BWP (FREEDOM boîtier).
― FDM-N22BTE (FREEDOM contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
― FDM-N22BWP (FREEDOM boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
― FDM-N24BTE (FREEDOM contour d'oreille)
― FDM-N24BWP (FREEDOM boîtier)
― BOM-E3G22S (Esprit 3G NUCLEUS 22, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
― BOM-E3G24S (Esprit 3G NUCLEUS 24, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.