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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2009 relatif à l'inscription du système implantable de neurostimulation médullaire PRIMEADVANCED de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2009 relatif à l'inscription du système implantable de neurostimulation médullaire PRIMEADVANCED de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « MEDTRONIC » :
1. Après le code 3426981, sont ajoutés les produits suivants comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

3454457
Neurostimu. médullaire, système complet + accessoires, MEDTRONIC, PRIMEADVANCED.
Le système complet PRIMEADVANCED : neurostimulateur avec l'ensemble de ses accessoires (extension, générateur d'impulsion...) pour primo-implantation.
La prise en charge est assurée dans :
― les douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, bilatérales ou étendues, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, post-traumatique ou post-chirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques) ;
― les douleurs ischémiques périphériques, bilatérales ou étendues, de type artérite de stade III, IV.
Elle est subordonnée :
― à une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi post-implantation ;
― implantation du système par une personne différente, formée à ce type de geste ;
― au suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur, permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur ;
― à la validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psycho-somatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
La prise en charge est assurée pour la référence 37702.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015

3495462
Neurostimu. médullaire, renouvellement, MEDTRONIC, PRIMEADVANCED.
Le neurostimulateur, PRIMEADVANCED en cas de renouvellement.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015


2. Sont modifiées les nomenclatures des codes 3420056 et 3492044 comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

3420056
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, l'électrode quadripolaire.
Electrode quadripolaire PISCES QUAD, RESUME, SYMMIX et ON POINT poursystème de neurostimulation médullaire ITREL 3, Restore, RestoreAdvanced, RestoreUltra ou Primeadvanced de la société Medtronic.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 3487A, 3887, 3888, 3587A, 3986A, 3982A et 3987A.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2012.

3492044
Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, MEDTRONIC, OCTAD ou SPECIFY.
Electrode octopolaire OCTAD ou SPECIFY pour système de neurostimulation Restore, RestoreADVANCED, RestoreULTRA ou PRIMEADVANCED de la société Medtronic.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― Octad (électrode percutanée) : 3876, 3877 et 3878.
― Specify (électrode chirurgicale) : 3998 et 3999.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.