Article 13 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

Dans l'arrêté du 27 février 2009 susvisé, article 5 :
― pour la variété PR34 Y02, les mots : « PR34 Y02 » sont remplacés par : « PR34Y02 » ;
― pour la variété PR39 T83, les mots : « PR39 T83 » sont remplacés par : « PR39T83 ».