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Article 7 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))


Dans l'arrêté du 6 mai 1977 susvisé, article 1er, pour les variétés Piper, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Les mots : « Institut national de la recherche agronomique (FR) » sont remplacés par : « ALLSTAR SEED COMPANY (US) ».