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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux modalités d'inscription des temps de pause et de repos à bord des navires pratiquant le remorquage portuaire)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux modalités d'inscription des temps de pause et de repos à bord des navires pratiquant le remorquage portuaire)


En cas d'interruption de ces périodes, le capitaine mentionne le motif et l'heure de celle-ci.