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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux modalités d'inscription des temps de pause et de repos à bord des navires pratiquant le remorquage portuaire)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux modalités d'inscription des temps de pause et de repos à bord des navires pratiquant le remorquage portuaire)


Au remorquage portuaire, pour chaque période travaillée du cycle de travail, les heures de prise de pause et de repos de l'équipage et leurs durées prévues sont portées par le capitaine sur le journal de bord ou sur tout autre document, conformément au modèle figurant en annexe au présent arrêté.