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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)


Après le 5 de l'article 11 de l'arrêté du 22 août 2006 susvisé, il est ajouté un 6 ainsi rédigé :
« 6. Le service logistique de la marine. »