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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1618 du 18 décembre 2009 modifiant les articles D. 223-1 et D. 223-21 du code rural)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1618 du 18 décembre 2009 modifiant les articles D. 223-1 et D. 223-21 du code rural)


Le tableau du I de l'article D. 223-21 du code rural est modifié comme suit :
Pour la dénomination française « Salmonellose aviaire », les mots : « Salmonella identifiées dans les muscles » sont remplacés par : « Salmonella enteritidis et Salmonella Typhimurium isolées dans les muscles », et les mots : « Troupeaux de poulets de chair de l'espèce Gallus gallus » sont remplacés par les mots : « Troupeaux de poulets de chair et de dindes d'engraissement des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo ».