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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2009 relatif au renouvellement et modifications des endoprothèses Zenith et Zenith Flex de la société Cook France inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2009 relatif au renouvellement et modifications des endoprothèses Zenith et Zenith Flex de la société Cook France inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 10 novembre 2009 susvisé, au lieu de :
« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, "A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale”, dans la rubrique : "Société Cook France” »,
Lire :
« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, "A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale”, dans la rubrique : "Société Cook France” ».