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Article AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Article AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)



« D. ― Titres à finalité professionnelle
D-1. Titres à finalité professionnelle
délivrés par le ministère chargé de la défense




INTITULÉ DU TITRE

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

Participation à l'animation des activités physiques ou sportives.

Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau IV.

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

Animation auprès de tous publics des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.

Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif.

Encadrement et coordination auprès de tous publics des activités physiques ou sportives.

Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.


D-2. Titres à finalité professionnelle délivrés
par la Fédération française d'équitation




INTITULÉ DU TITRE

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Animateur poney.

Initiation au poney dans tout établissement.

Sous l'autorité d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option « équitation-activités équestres », ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option « équitation », ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres » toutes mentions.

Accompagnateur de tourisme équestre.

Accompagnement et conduite de randonnées équestres en autonomie dans tout établissement, dans le cadre de parcours identifiés.