Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Le tableau D « Titres délivrés par le ministère chargé de la défense » de l'annexe II-1 de la partie réglementaire du code du sport (Arrêtés) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :