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Article 1 AUTONOME (Décision du 16 décembre 2009 modifiant la décision du 4 novembre 2009 portant délégation de signature (secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense))

Article 1 AUTONOME (Décision du 16 décembre 2009 modifiant la décision du 4 novembre 2009 portant délégation de signature (secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense))


L'article 1er de la décision du 4 novembre 2009 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
1. Le 7 est supprimé.
2. Le 20 et le 22 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 20. M. Gilles Jougla, ingénieur en chef des études et techniques d'armement, responsable des sites d'Arcueil et de Vanves, dans la limite de ses attributions ; »
« 22. M. José Godin, ingénieur en chef de l'armement, responsable du site de Bagneux, dans la limite de ses attributions ; ».
3. Après le 23, il est ajouté un 23-1 ainsi rédigé :
« 23-1. M. Charles-Alexis Diacon, attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au responsable du site de Paris intra-muros, dans la limite de ses attributions ; »