Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du Paint Horse)

Le règlement du registre français du Paint Horse figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du Paint Horse figurant en annexe de l'arrêté du 3 janvier 2005 susvisé (1).