Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe)

Le règlement du stud-book français du cheval Barbe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval Barbe figurant en annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé (1).