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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)


L'arrêté du 4 janvier 2006 relatif au schéma national des emplois, des activités et des formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires susvisé est modifié comme suit :
Les dispositions de l'article 6 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
« Les formations des sapeurs-pompiers permettent l'acquisition et l'entretien des aptitudes opérationnelles, administratives et techniques nécessaires à l'accomplissement de leurs missions et à la tenue des emplois, des compétences opérationnelles, administratives et techniques.
Elles comprennent pour les sapeurs-pompiers volontaires :
― les formations initiales ;
― les formations continues :
― formations d'adaptation à l'emploi ou d'avancement de grade ;
― formations de maintien, d'actualisation et de perfectionnement des acquis ;
― les formations aux spécialités ;
― les formations d'adaptation aux risques locaux.
Elles comprennent pour les sapeurs-pompiers professionnels :
― les formations d'intégration ;
― les formations de professionnalisation qui comprennent :
― les formations d'adaptation à l'emploi, sous la forme d'unités de valeur de formation ou de modules de formation ;
― les formations de maintien et de perfectionnement des acquis ;
― les formations aux spécialités ;
― les formations d'adaptation aux risques locaux. »
Au chapitre II, les mots : « formations initiales » sont remplacés par les mots : « formations d'intégrations et formations initiales ».
A l'article 7, les mots : « Les sapeurs-pompiers reçoivent une formation initiale » sont remplacés par les mots : « Les sapeurs-pompiers professionnels reçoivent une formation d'intégration et les sapeurs-pompiers volontaires, une formation initiale ».
Au chapitre III, il est ajouté après les mots : « formations continues » les mots : « et formations de professionnalisation ».
A l'article 16 bis, il est ajouté après les mots : « pour les formations initiales » les mots : « et les formations d'intégration ».