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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1583 du 17 décembre 2009 modifiant certaines dispositions indiciaires relatives à des cadres d'emplois à caractère culturel de catégorie A de la fonction publique territoriale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1583 du 17 décembre 2009 modifiant certaines dispositions indiciaires relatives à des cadres d'emplois à caractère culturel de catégorie A de la fonction publique territoriale)


L'article 1er du décret n° 91-842 du 2 septembre 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-L'échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques est fixé ainsi qu'il suit :

CONSERVATEUR EN CHEF
INDICES BRUTS

6e échelon
HEA

5e échelon
1   015

4e échelon
966

3e échelon
871

2e échelon
780

1er échelon
701

Conservateur

7e échelon
852

6e échelon
777

5e échelon
701

4e échelon
648

3e échelon
593

2e échelon
540

1er échelon
499

Echelon de stage

Echelon unique
459

Echelons d'élève

2e échelon
459

1er échelon
416